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Conditions générales de vente

  1. Application et acceptation des présentes conditions générales de ventes
  2. Validité des offres
  3. Commande
  4. Produits
  5. Disponibilité
  6. Garantie
  7. Prix
  8. Paiement
  9. Livraison
  10. Retour
  11. Droit de rétractation
  12. Annulation de la commande
  13. Politique de fidélité
  14. Parrainage
  15. Utilisation des points Zélie & Charles
  16. Commentaire et communication
  17. Responsabilité & litiges
  18. Preuve de la transaction
  19. Exonération de la responsabilité de l'éditeur dans le cadre de l'exécution du présent contrat
  20. Propriétés intellectuelles
  21. Données informatiques & identification
  22. Newsletter de l'éditeur
  23. Modification des conditions générales 

     

Préambule

Le présent site est exploité par la société CBG Créations (Siret 799-319-108 00012, RCS de Valenciennes, Tva intracommunautaire FR 63 799319108 , Capital social de 5000 euros). Il est hébergé par la société OVH, 140, Rue du Sartel, 59100 Roubaix.

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne de ce site web suppose la consultation et l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société CBG Créations au consommateur.

1. Application et acceptation des présentes conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions Générales de Vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions Générales de Vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société CBG Créations. CBG Créations se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Toutefois, en cas de modifications, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le site zelie-charles.com sont celles acceptées par le Client au jour de la passation de sa commande.

Le consommateur déclare accepter la commande ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserves lorsqu'il clique sur la case à cocher "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente" à la fin du processus de commande.

2. Validité des offres

Nos offres s'adressent à des consommateurs disposant d'une adresse de livraison physique en Union Européenne et dans les pays où nous proposons une solution de livraison. Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks. La durée de validité des offres et du prix est garantie sous 8 jours.  En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, CBG Créations s'engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 15 jours. CBG Créations s'engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d'un article indisponible

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.

CBG Créations confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

CBG Créations se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du consommateur.

4.Produits

La société CBG Créations présente sur son site web les produits proposés à la vente avec les caractéristiques nécessaires au respect de l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit notamment la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

CBG Créations apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs techniques et de photographies illustrant les produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché. Néanmoins CBG Créations décline toute responsabilité si une erreur ou une inexactitude était constatée sur la mise en ligne d’une information relative à un produit.

Les photographies, schémas, dessins ou films vidéo illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de CBG Créations ne pourra être engagée.

5. Disponibilité

CBG Créations  ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks de produits disponible. A défaut de disponibilité du ou des produits, CBG Créations s'engage à en informer au plus vite le Client. CBG Créations est susceptible de modifier l'assortiment de produits proposés à la vente sur son site www.zelie-charles.com. 

La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. CBG Créations effectue une mise à jour en temps réel des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock indiqué est erroné.

L'indisponibilité d'un produit est mentionnée sur la page du produit concerné ou dans le récapitulatif du panier. Si CBG Créations ne peut livrer le client pour cause de rupture de stock, CBG Créations informera le Client du retard prévu ou de l’indisponibilité complète par courrier électronique ou par téléphone. Le Client pourra alors demander soit l'échange du produit non disponible, soit l'annulation de la commande et le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement. Aucune indemnité d'annulation, en dehors du remboursement intégral de la dite Commande, ne pourra être demandée.

CBG Créations ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

6. Garantie

Le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art. 1625 et suivants du code civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (Art. 1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux Tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (Art. 1648 du code civil). Sont exclus, les défauts et leurs conséquences dus : au non-respect des instructions indiquées dans les notices d'utilisation et d'entretien, à toute erreur de manipulation ainsi qu'au manque d'entretien du produit, à une utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné et , notamment une utilisation à des fins professionnelles, ou collectives ou à toute cause d'origine extérieure.

7. Prix

Le prix est exprimé en euros toutes taxes comprises. (TVA à 20%). Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Les prix ne tiennent pas compte également d'éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande.  

Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service. Les frais de transport sont calculés en fonction d'un barème basé sur l’adresse de réception des produits selon un barème forfaitaire (voir tarifs ci-dessous).  

CBG Créations se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, notamment en fonction de l'évolution des prix d'achat de ses fournisseurs. Cependant, pour toute commande passée, CBG Créations garantit le prix indiqué à la date de la commande. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits vendus par CBG Créations sur son site www.zelie-charles.com

8. Paiement

Moyens de paiement

L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande en ligne par le Client. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. 

Le Client peut régler sa commande en ligne par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Eurocard-Mastercard et American Express mais aussi par la solution de paiement sécurisée Paypal. Le client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte bancaire, la date d'expiration de sa carte bancaire, le cryptogramme figurant au verso de sa carte bancaire (3 derniers chiffres).

Le paiement peut être réalisé par virement bancaire, le traitement de la commande n’est réalisé qu’après versement intégral du montant à CBG Créations.
Le Client garantit à CBG Créations qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu'il aura choisi pour sa commande, lors de la validation de son bon de commande.
CBG Créations se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une commande et/ou toute livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client, en cas de litige de paiement en cours d'administration, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l'utilisation du site www.zelie-charles.com

Zélie & Charles vous propose plusieurs modes de paiements :

- PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons « Paiement CIC », la solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque CIC.

Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque  CIC pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.

Une connexion sécurisée affichera une icône en forme de cadenas ou de clé, soit à coté de la barre d'adresse, soit en bas de votre navigateur, l'adresse web sera préfixée du protocole https:// (au lieu de http://).

- LE PAIEMENT VIA PAYPAL (AVEC UN COMPTE PAYPAL OU NON)

En tant qu'établissement bancaire au sein de l'Union Européenne, Paypal  offre plus de 10 ans d'expérience dans les paiements en ligne sécurisés. Aujourd'hui, plus de 10 millions de clients en France et 200 millions dans le monde font confiance à Paypal, leader mondial des paiements en ligne

Est-ce un service sécurisé ?

PayPal crypte et protège vos transactions. PayPal contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire, grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. PayPal effectue vos transactions sans jamais communiquer vos données bancaires aux bénéficiaires. PayPal protège vos informations personnelles 24h/24

Comment utiliser PayPal ?

Une fois le moyen de paiement Paypal choisi, entrez vos identifiants Paypal, validez, l'achat est effectué en toute sécurité.

Suis-je obligé d'avoir un compte Paypal ?

Vous n'êtes pas obligés d'avoir un compte Paypal ou d'en ouvrir un pour payer avec votre carte bancaire.

Quelles cartes puis-je utiliser ?

Le paiement peut se faire avec les cartes suivantes :

  • les cartes de paiement : Carte Bleue Nationale, carte Visa, Mastercard, American Express,
  • les cartes de crédit : carte Aurore, carte Cofinoga, carte 4 étoiles et carte Privilège.
     

Les 3 dernières cartes de crédit permettent des options de paiement en plusieurs fois.

  • PAIEMENT PAR VIREMENT
     

Comment régler vos achats par virement bancaire ?

Il suffit de mentionner ce mode de paiement lors de votre commande. Nos coordonnées bancaires vous seront ensuite communiquées.
Le traitement de la commande n’est réalisé qu’après versement intégral du montant à CBG Créations. Le paiement par virement bancaire peut donc éventuellement retarder l’envoi de votre commande.

Défaut de paiement
CBG Créations se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Vérification des paiements
CBG CRÉATIONS contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger CBG CRÉATIONS de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.

CBG Créations se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et/ou d'un justificatif de domicile et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement) du Client pour tout paiement. En effet, dans le cadre d’une procédure de vérification des commandes, CBG Créations pourra demander au Client d’envoyer par courrier électronique, par courrier ou par fax, à la société CBG Créations une photocopie de sa carte d'identité et/ou d'un justificatif de domicile et/ou de sa carte bancaire. La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification de la photocopie envoyée.  A défaut de réception, dans un délai de 10 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.

Sécurité des paiements
Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site CBG CRÉATIONS utilise le service de paiement sécurisé de la banque CIC. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d'expiration, le code CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque sans transiter sur les supports physiques du serveur CBG CRÉATIONS. Lorsque la commande est validée : La demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil. 

9. Livraison

La livraison s'effectue dans un délai précisé ci-dessous à compter de l'epédition de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de CBG CRÉATIONS.

Les produits achetés sur le Site sont livrés en France ou à l’étranger dans la limite de la liste exhaustive des pays que nous pouvons livrer.
Votre commande sera livrée à l'adresse indiquée lors de la commande.
La livraison est effectuée par le service So Colissimo de La Poste ou par Chronopost selon votre choix lors du processus de commande.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à CBG CRÉATIONS. CBG CRÉATIONS ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

CBG CRÉATIONS ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

Pour toute commande passée en ligne via le site www.zelie-charles.com et confirmée du Lundi au Vendredi, sauf jours fériés sur le site www.zelie-charles.com, la préparation et l’envoi de la commande a lieu le lendemain sous réserve de la validation du paiement et dans la limite des stocks disponibles.  

CBG Créations ne pourrait en aucun cas être tenue responsable du retard de livraison après expédition.
Un retard de livraison éventuel ne donne pas lieu à un remboursement, un geste commercial ou un avantage de quelque nature que ce soit.

Un courrier électronique est envoyé automatiquement au Client au moment de l'expédition des Produits, sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. Dès réception de ce courrier électronique, le Client peut prendre en compte les délais des transporteurs annoncés ci-dessous : 

 

Commande passée  Expédition
Vendredi, Samedi, Dimanche Lundi
 Lundi Mardi
 MardiMercredi 
 Mercredi Jeudi
JeudiVendredi

 

 

SO COLISSIMO

FRANCE METROPOLITAINE – Domicile hors signature et hors domicile – Livraison sous 48 heures

  • 6 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 4 € TTC à partir de 20,00 € TTC
  • Surplus de 6 € TTC sur RDV (Paris Intra uniquement)


FRANCE METROPOLITAINE - Domicile avec signature – Livraison sous 48 heures

  • 7 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 6 € TTC à partir de 20,00 € TTC


BELGIQUE - Livraison en 2 jours ouvrés

  • 8 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 6 € TTC à partir de 20,00 € TTC


COLISSIMO

FRANCE DOM TOM - Livraison entre 5 et 7 jours ouvrés

  • 17 € TTC

MONDIAL RELAY

FRANCE, BELGIQUE, LUXEMBOURG -  Point relais - Livraison sous 3 jours ouvrés

  • 5 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • Gratuit à partir de 20,00 € TTC


ESPAGNE - Point relais - Livraison sous 5 jours ouvrés

  • 7 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 5 € TTC à partir de 20,00 € TTC


ALLEMAGNE, BELGIQUE, LUXEMBOURG - Domicile - Livraison sous 3 jours ouvrés

  • 9 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 5 € TTC à partir de 20,00 € TTC


ROYAUME-UNI, ESPAGNE, AUTRICHE, ITALIE, PORTUGAL - Domicile- Livraison sous 6 jours ouvrés

  • 9 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 6 € TTC à partir de 20,00 € TTC


CHRONOPOST

FRANCE METROPOLITAINE - Livraison avant 13h à domicile le lendemain du jour d’envoi

  • 12 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 11 € TTC à partir de 20,00 € TTC
     

FRANCE METROPOLITAINE - Livraison en point relais avant 13h le lendemain du jour d’envoi

  • 10 € TTC de 0 € à 19,99 € TTC 
  • 9 € TTC à partir de 20,00 € TTC


EUROPE 1 * - Chrono Express - Livraison sous 1 à 2 jours ouvrés

  • 17 € TTC

 

EUROPE 1 * - Chrono Classic - Livraison sous 2 à 6 jours ouvrés

  • 16 € TTC

 

EUROPE 2 ** - Chrono Classic - Livraison sous 2 à 6 jours ouvrés

  • 20 € TTC

 

MONDE *** - Chrono Express – Délai selon destination (Voir liste des pays concernés)

  • 30 € TTC



* Europe zone 1= Finlande, Grèce, République d’Irlande, Suède.
** Europe zone 2 = Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République-Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie.
*** Monde = Australie, Argentine, Brésil, Canada, Etats-Unis, Islande, Norvège, Ukraine, Turquie, Suisse.

Un supplément de 15 € est appliqué pour les livraisons vers la Corse.

Les délais de livraison indiqués ci-dessus sont ceux généralement constatés. Aucun remboursement des frais de port ne sera réalisé en cas de livraison dans un délai plus long que ceux indiqués. Par ailleurs, CBG CRÉATIONS informe ses Clients que ces délais de livraison ne comprennent pas les samedis, dimanche et jours fériés. Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles ainsi que un ou plusieurs produits disponibles, CBG CRÉATIONS expédie la commande dès réception de l'ensemble des produits constituant la commande. Si le Client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles immédiatement, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique à part.

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit. Tout endommagement constaté d'un produit au retour du à un problème de niveau d'emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.

Responsabilité du Client pour la vérification des colis à la réception

CBG CRÉATIONS rappelle qu'il est de la responsabilité du Client d'inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier toute anomalie sur le bordereau de livraison (avarie, endommagement du colis, produit manquant par rapport au bon de livraison, produits cassés, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison ...) au transporteur, ainsi qu'à la société CBG CRÉATIONS, dans un délai de deux jours ouvrés. Dans le cas où de telles mentions n'auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au Client par le transporteur, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation concernant sa livraison.

Dans le cas d’un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé, il est indispensable que le Client fasse établir par le livreur un « constat de spoliation » (constat 170) afin que CBG CRÉATIONS puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. Le Client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le Client devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant) par simple courrier à : CBG Créations, Service Client, 13 rue Edouard Manet, 59880 Saint-Saulve (France). Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.

Retards de livraison liés au transporteur

En cas de retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, CBG CRÉATIONS suggère dans un premier au Client de vérifier auprès du transporteur que le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant de contacter le Service Client CBG CRÉATIONS au +33 (0)6 14 69 21 13 du Lundi au Vendredi, hors jours fériés, de 9h à 18h, afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

Le Client se doit de déclarer la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de CBG CRÉATIONS. CBG CRÉATIONS se chargera ensuite d’effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.

Si le colis est retrouvé, ce dernier sera réacheminé immédiatement au domicile du Client. Si dans un délai de sept jours ouvrés et non dû à un cas de force majeure, le colis n'est pas retrouvé, le Client pourra demander le renvoi du même produit aux frais de CBG CRÉATIONS ou le remboursement de la somme versée. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, CBG CRÉATIONS remboursera le Client du montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Pour de plus amples renseignements concernant nos prix et solutions d’envois, merci de vous diriger vers la page « Infos Livraison »

10. Retour

Le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande. Ces conditions ne sont valables que pour les articles non portés, non lavés, avec leur étiquette et retournés dans leur emballage d’origine.
L'échange ou le rembursement des articles défectueux n'est pas soumis à ce délai et n'entre pas dans l'utilisation du droit de rétractation.

Les frais de retour (port) sont pris en charge de la façon suivante : pour des articles défectueux, endommagés, non conforme ou erreur de préparation, les frais seront à la charge de CBG Créations. Pour une rétractation du CLIENT, les frais seront à la charge du CLIENT. Les échanges ne sont pas autorisés sauf accord express.

Au-delà du délai de rétractation de 14 jours, CBG Créations ne procède à aucun échange ni remboursement hormis cas exceptionnel d'un vice de matière ou de fabrication. La seule obligation incombant à CBG Créations au titre de cette garantie est le remplacement d'un produit défectueux.

Tout retour doit être accompagné du bon de retour, du numéro de commande, de la facture d'achat ainsi que du bon de livraison.

Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine, et non usagé, avec une copie de la facture d'achat (reçue par mail lors de la confirmation de la commande) renseignée du numéro de retour attribué par le service client par mail, du bon de livraison (joint au colis lors de la livraison) et du bon de retour dument complété.

Le colis postal devra être retourné à l’adresse ci-dessous :

Société CBG Créations
Échanges et retours
13 rue Edouard Manet
59880 Saint-Saulve

Dès réception du colis de retour et après vérification des articles retournés, une confirmation de retour est envoyé à l’adresse mail du client. Selon le choix effectué dans le formulaire de retour, un échange, un avoir ou un remboursement correspondant à la valeur du retour déduit des frais de livraison sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle nous serons informés de votre décision d’échange ou de rétractation.

Le remboursement sera effectué par recrédit de la carte bancaire ou du compte paypal selon le moyen de paiement utilisé au moment de l’achat. L’avoir sera créé sur le compte Zélie & Charles du client. Le client recevra le code de cet avoir par courrier électronique. L’ avoir est valable un an.

CBG Créations pourra différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Au-delà de 14 jours, les sommes dues seront de plein droit majorées :

  •  du taux d'intérêt légal si le remboursement intervient au plus tard 10 jours après l'expiration des délais précédemment cités ;
  •  de 5 % si le retard est compris entre 10 et 20 jours ;
  •  de 10 % si le retard est compris entre 20 et 30 jours ;
  •  de 20 % si le retard est compris entre 30 et 60 jours ;
  •  de 50 % entre 60 et 90  jours ;
  •  et de 5 points supplémentaires par nouveau mois de retard jusqu'au prix du produit, puis du taux d'intérêt légal.


Problème de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les trois (3) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier en recommandé avec AR exposant lesdites réclamations.
Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par fax (+33 (0)6 14 69 21 13) ou par simple courrier au siège social  :

CBG Créations
Service Client
13 rue Edouard Manet
59880 Saint-Saulve

11. Droit de rétractation

 Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) (article L 121-20 du Code de la Consommation),  jours francs à compter de la livraison de la commande qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés) accompagné du numéro de commande à l’adresse suivante :

CBG CRÉATIONS
Echanges et retours
13 rue Edouard Manet
59880 Saint-Saulve
France

La Société CBG CRÉATIONS remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition. Les remboursements des produits seront effectués par la Société CBG CRÉATIONS dans un délai maximum de 14 jours après la réception par elle desdits produits. Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d’achat.

Si le colis est endommagé pendant le transport de retour, aucun remboursement ne sera effectif, le client devra se retourner auprès du transporteur qu’il aura choisi pour obtenir réparation (code des assurances du transport). Les frais de reconditionnement sont à la charge du client si nécessaire. A défaut, tous les frais de remises en état des produits seraient dus par le client. Les frais de port pour la réexpédition étant à la charge du client. En cas d'exercice du droit de rétractation, CBG Créations est tenu au remboursement des sommes versées par le client, à l'exception des frais de port et de retour.  Le remboursement est prévu dans un délai maximum de 14 jours.

Cas d’exclusion du droit de rétractation du consommateur : selon l’Article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement : L’attention du client consommateur est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n’est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande.

Nous conseillons de retourner la marchandise en Colissimo Suivi. Dans tous les cas le retour s’effectue aux frais et risques du consommateur

12. Annulation de la commande

 Toute commande est réputée ferme et ne pourra être annulée qu'avec le consentement exprès de CBG Créations et à des conditions qui l'indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation.

13. Politique de fidélité

Chaque euro dépensé sur Zélie & Charles est comptabilisé sur le compte fidélité du CLIENT. Les euros comptabilisés ne prennent pas en compte les éventuels frais de ports et sont déduits des bons d’achats et autres promotions. Seul le montant effectivement payé est pris en compte. Par tranche de 1 € dépensé sur le site, le CLIENT cumule 0,05 €.

La récompense est accordée au statut : livré (après le délai de 14 jours lié à un éventuel retour)
La récompense est annulée au statut : annulé

14. Parrainage

Après votre première commande, le CLIENT a la possibilité de parrainer jusqu’à 10 personnes de votre choix. Lors de la première commande du filleul supérieure à 30 € ttc, 10% du montant de sa commande est crédité au compte fidélité su CLIENT. Cela sans limite du nombre de filleuls. 
Le filleul bénéficiera d'une réduction de 5€ lors de sa premiére commande supérieur à 50 € ttc.


15. Utilisation du compte fidélité

Lorsque vous avez cumulé au moins 10 € sur le compte Fidélité - Mes récompenses du CLIENT, le CLIENT peut convertir cette somme en bon de réduction. Ce bon de réduction est valable 6 mois et peut être utilisé dès 50 € ttc d’achat.
Les euros cumulés ne sont pas limités dans le temps. Toutefois, une fois ces euros convertis en bon de réduction, celui-ci est valable 6 mois.
Lors de la validation de ma commande, j’inscris mon code promotionnel dans l’espace prévu à cet effet. Le montant de la commande est immédiatement déduit de la valeur de la réduction. 
Si le montant du bon dépasse le total de la commande, le solde restant est perdu.

16. Commentaire et communication

Les avis, opinions, commentaires et plus généralement tous les contenus de tout format rédigés ou déposés par les consommateurs sur le présent site sont régulièrement relus par nos équipes.
Si un contenu enfreint la loi et/ou l'éthique (exemples: publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte...), CBG Créations se réserve le droit de refuser ou de modifier le contenu concerné.

17. Responsabilité & litiges

CBG Créations ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d’une part en cas de force majeure, en particulier de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d’autre part en cas de faute du client. Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. CBG Créations ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le Site.

Le présent contrat est soumis au droit français. CBG Créations ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de CBG Créations sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

Les ventes de produits de la société CBG CRÉATIONS sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre CBG CRÉATIONS et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Lille.

18. Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société CBG CRÉATIONS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

19. Exonération de la responsabilité de l’éditeur dans le cadre de l’exécution du présent contrat

En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, le client ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.  L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat pouvant être directement ou indirectement imputable au fait du client ou à un cas de force majeure, au sens que lui donnent les juridictions de droit français. Les représentations visuelles des produits, publiées sur le présent site, sont garanties par l'éditeur comme parfaitement fidèles à la réalité, afin de satisfaire à son obligation de parfaite information. Cependant, en l'état actuel de la technique, le rendu de ces représentations notamment en termes de couleurs ou de forme, peut sensiblement varier d'un poste informatique à un autre ou différer de la réalité selon la qualité des accessoires graphiques et de l'écran ou selon la résolution de l'affichage. Ces variations et différences ne pourront en nulle hypothèse être imputées à l'éditeur qui ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée de ce fait.  Les liens hypertextes présents sur le présent site peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice.

20. Propriétés intellectuelles

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphisme, logos, icônes, images, illustrations, clips audio ou vidéo, marques, logiciels… y compris les technologies sous-jacentes utilisées, figurant sur le site www.zelie-charles.com, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

L'Utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de CBG CRÉATIONS, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'Utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de CBG CRÉATIONS. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la société CBG CRÉATIONS est strictement interdite.

Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le site www.zelie-charles.com devra faire l'objet d'une autorisation expresse de CBG CRÉATIONS. Sur simple demande de CBG CRÉATIONS, ce lien devra être retiré.

21. Données informatiques & identification

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le Site.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration n° 1753762 en date du 26 Mars 2014 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). CBG Créations est autorisée à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique.

Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés.
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22. Newsletter de l’éditeur

En donnant expressément leur accord à cette fin, les internautes acceptent que l’éditeur puisse leur faire parvenir, à une fréquence et sous une forme qu’il déterminera, une newsletter (lettre d’information) pouvant comporter des informations relatives à son activité. Lorsque l’internaute donne son accord, il accepte de recevoir des offres commerciales de l’éditeur de ce site pour des produits et services analogues à ceux commandés.  Les internautes auront la faculté de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des newsletters (lettres d’informations).

23. Modification des conditions générales

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur du site ou son mandataire. Les conditions générales de vente applicables au client sont celles en vigueur au jour de sa commande. L’éditeur s’engage bien évidemment à conserver toutes ses anciennes conditions générales et à les faire parvenir à tout utilisateur qui en ferait la demande.